Mûri de longue date par l’institut du droit local (IDL), le Code du Droit Local Alsacien-Mosellan présente l’ensemble le plus complet à ce jour des textes législatifs et réglementaires particuliers applicables en Alsace et en Moselle, dans leur rédaction en vigueur en 2020.
Ce code est un outil Irremplaçable pour tous les praticiens du Droit local et pour toutes les autorités confrontées à ce droit. Son usage est facilité par des présentations introductives pour chaque domaine juridique concerné, de sorte à replacer les textes présentés dans leur contexte légal. Le Code du Droit Local Alsacien-Mosellan fourni un état précis et complet du Droit local et constitue la base la plus objective pour mener les réflexions sur l’avenir de ce droit.
Le Code du Droit Local Alsacien-Mosellan répond à une demande ancienne des usagers de ce droit. Il a pu être réalisé grâce à une collaboration étroite avec les Éditions LexisNexis – qui assurent déjà la publication du JurisClasseur Alsace-Moselle en liaison avec l’IDL – et le soutien du Conseil Interrégional des notaires, de la région Grand Est et des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
Cette compilation, qui a mobilisé tout le savoir acquis par l’Institut du Droit Local depuis 30 ans, s’inscrit dans la lignée des grands répertoires historiques du Droit local.
Sous la direction de Jean-Marie LUDEHRLING, président de l’IDL et d’Eric SANDER, secrétaire général : Dominique DAGDRNE, juriste à l’IDL ; Laurence GRISEV-MARTINEZ, juriste à l’IDL, avec la contribution de Francis MESSNER, directeur de recherches émérite au CNRS, professeur conventionné à l’Université de Strasbourg.
Préface de Gérard LARCHER, président du Sénat.